1001sites.
Création, gestion et administration de sites et portails internet
Siège: 7,rue du Bois Semé
69240 THIZY
France
Tél : 06 09 60 21 35 Fax : 04 74 64 16 68
Courriel : 1001sites@avecvous.info
Site hébergé par:
OVH - 140 quai du Sartel - 59100 Roubaix - 0899 701 761
Serveurs situés à Paris et à Roubaix.
Conditions générales d'utilisation :
L'utilisation de ce site est régie par les termes et conditions générales d'utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter.
1001sites, activité communication sur le net de l'association "avecvous" se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l'accès à ce site ainsi que les termes des conditions générales.
1. Propriété intellectuelle
1.1 Le site dans son ensemble, et notamment les données qui y figurent telles que marques, logos, photographies et graphismes sont protégés par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, les lois sur la concurrence déloyale et les marques déposées.
1.2 Le site et les informations qui y figurent sont destinés à l’usage personnel de l’utilisateur et ne peuvent être reproduits ou utilisés en tout ou partie pour servir à la création d’œuvres dérivées.
1.3 Sont toutefois autorisées :
- La reproduction partielle ou totale des textes avec mention claire et apparente de la source.
- La reproduction des textes, photographies et graphismes dans le cadre de la promotion directe des produits concernés.
Ainsi un distributeur des produits ou services concernés pourra utiliser librement photos, graphismes et documents présents sur le site commercial dans le cadre d'une opération promotionnelle incluant les produits ou services concernés.
1.4 Ne sont pas autorisées :
- La reproduction ou l'utilisation, en tout ou partie, des documents, photographies logos et graphismes présents sur le site dans le cadre de la création d'oeuvre dérivées, que celles-ci soient de nature commerciale ou non, en dehors de la promotion directe des produits ou services objet du site telle que définie au point 1.3.
1.5 Toute utilisation ou reproduction, en tout ou en partie, des documents, photographies ou graphismes présents sur le site, en dehors du cadre de la promotion directe des produits telle que définie au point 1.3, doit faire l'objet d'une demande préalable auprès de 1001sites qui transmettra cette demande aux détenteurs des droits concernés.
1.6 Le non-respect de ces conditions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
2. Utilisation du site
2.1 L'association "avecvous" et ses intervenants apportent tous les soins nécessaires à la réalisation de ce site et à sa mise à jour régulière, et ne peut garantir qu’il soit exhaustif ou dépourvu de toute erreur.
2.2 L’utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. 1001sites et ses clients ne pourront en aucun cas être tenus responsables en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder.
3. Protection de la vie privée
3.1 Toutes personne, entreprise, societé citée dans ce site peut demander une rectification ou une suppression des informations incluses concernant une personne physique ou morale .
3.2 Aucun 'cookie' n'est stocké sur l'ordinateur des visiteurs pour conserver une trace de leur visite lors de la navigation sur le site. Les données stockées par les serveurs dans leurs journaux de connection (logs) se limitent au numéro d'IP et ne sont donc pas directement nominatives.
3.3 Le visiteur peut être amené à communiquer volontairement des données personnelles en utilisant les formulaires de contact prévus ou en écrivant directement à une adresse électronique mentionnée sur le site.
3.4 Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés). Les informations éventuellement fournies par les visiteurs ne seront pas transmises à des tiers.
Selon la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout visiteur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande par voie postale à :
Association avecvous -7,rue du Bois Semé- 69240 Thizy - France